Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GABRIEL D'ARRAS
Numéro de dépôt :
1250269
Date de dépôt :
25/10/1983
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
25/10/1993
Présentation de la marque GABRIEL D'ARRAS
Déposée le 25 octobre 1983 par monsieur Guy TABOURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « GABRIEL D'ARRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GABRIEL D'ARRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250269.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GABRIEL D'ARRAS est expirée depuis le 25 octobre 1993.
Guy TABOURIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12